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Abeilles & Papillons est une petite entreprise agricole individuelle. 

 

Je souhaite vous proposer des produits de qualité, issus de l'activité des abeilles. Mon travail est artisanal et les différentes étapes de production sont réalisées manuellement.

 

Je suis à votre disposition pour répondre à vos questions et m'engage à vous contacter dans un délai de 3 jours maximum.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

  1. Produits : Les caractéristiques des produits vendus sont explicités dans l'espace boutique à l'aide des fiches d'information ; le poids et le prix sont mentionnés pour chacun des articles ; en revanche, les photos sont indicatives et ne sont pas contractuelles.

  2. Commande et règlement : Le module de commande en ligne permet d'établir un devis, les frais de livraison étant ajoutés en fonction du poids du colis. Je prends ensuite contact avec vous par mail ou téléphone pour finaliser la commande, préciser les délais et le lieu de livraison ainsi que les modalités de paiement. Sont acceptés les paiements en espèces, chèque ou virement bancaire. Les produits sont expédiés à réception de la preuve de paiement.

  3. Livraison : Deux modalités de retrait sont prévues  :

    - retrait gratuit sur RDV à la ferme à Cormeray. 

    - expédition par colis au point Relais de votre choix (France métropolitaine) ;  les tarifs appliqués varient en fonction du poids du colis. Abeilles & Papillons ne peut être tenu responsable des problèmes de délais de livraison du transporteur.

  4. Retours : Je mets tout en œuvre pour vous fournir des produits de qualité et reste à votre disposition si vous constatez des problèmes. Si les produits arrivent endommagés, il convient de me contacter par mail en m'adressant une photo ; selon les cas, il pourra être procédé à un échange ou à un remboursement.

  5. Droit de rétractation* : vous avez le droit de changer d’avis pendant 14 jours à compter du jour de la réception de vos produits. Pour vous rétracter, vous devez m'adresser votre intention de vos rétracter par écrit en utilisant, si vous le souhaitez le formulaire ci-après :                                Vous devez alors renvoyer les produits reçus dans les 14 jours suivants votre rétractation. Cependant, les produits qui ont été descellés par le consommateur après la livraison ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé. Les frais de port de ce retour sont à votre charge. Je procéderai à votre remboursement à réception des produits retournés.

  6. Protection des données et confidentialité : Vos données personnelles ne sont utilisées qu'aux fins de réalisation de la prestation demandée. Aucune donnée n'est transmise en dehors du prestataire de transport en cas de demande de livraison.

    Dans le cadre du RGPD (règlement général sur la protection des données) vous avez le droit de demander la modification, la rectification, la suppression de vos données personnelles.

    Vous disposez d’un droit de recours auprès de l’autorité de surveillance compétente en matière de protection des données en France: Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07 – Téléphone : 01 53 73 22 22

  7. La garantie légale de conformité, prévue aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation s'applique. Chaque produit du site dispose d'une fiche qui mentionne ses caractéristiques.

  8. Information relative à la résolution des litiges : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne. Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.

Formulaire

*MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

A l'attention de Rafaèle Devaud - Abeilles & Papillons, LAchet - 41120 Cormeray - abeilles.papillons@gmail.com :

Je/nous ............................................................vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

 

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

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